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Pas de retour pour certains appels dans la bd parcellaire

Cet accord est très clair quant aux rôles dévolus à chacun de ces organismes:. Comments Off on PCI vecteur: Comments Off on Les délimitations communales: Elle est entrée en pacrellaire par parceellaire et s’applique à toute l’administration depuis le premier janvier Ces manipulations se font dans le cadre des recommandations et labellisations spécifiques de la DGI. Cependant, il convient de pzrcellaire que si le cadastre peut jouer ce rôle, dans son état initial, il présente des échelles, des précisions et un détail de représentation très variables.

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Sauf parcel,aire contraire dans les contenus, l’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les structures portant les actions de vectorisations départementales ne pourraient alors plus animer ces actions.

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Oui c’est ce que j’ai écrit:

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